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RÈGLEMENT INTÉRIEUR
DE LA TEAM BALOO
Adopté le 24 octobre 2015 par le CA
Modifications votées à l'assemblée générale du 9 octobre 2016

Association « loi 1901 »  La Team Baloo : promouvoir le développement de la voiture à pédales avec la F.F.C.V.P en organisant des courses , participer aux courses organisées par la FFCVP et toutes les autres courses de voitures à pédales, construire réparer et entretenir des voitures à pédales pour pouvoir participer aux différentes épreuves.

1)  Modalités d'inscription

⦁    Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur.
⦁    Pour les mineurs de moins de 16 ans ce bulletin doit être rempli et signé par les parents ou responsables légaux.
⦁    Une autorisation d'être photographié et filmé lors des différentes manifestations et pour les besoins de l'association, de diffuser les vidéos et images, à titre gracieux sera demandée. Il est entendu que ces images ne seront ni déformées, ni détournées à des fins portant atteinte à l'intégrité morale et physique de l'adhérent.
⦁    Le montant de l'adhésion devra être réglé au moment de l'inscription.
⦁    Toute modification concernant les informations données lors de l'inscription doit être signalée.
⦁    Cette demande doit être acceptée par le conseil d'administration. A défaut de réponse dans les quinze jours suivant le dépôt d'adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

2)  Cotisations

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de :

⦁    Adhésion membre pilote Team Baloo : 20 E      
⦁    Adhésion membre pilote autre : 10€
⦁    Adhésion membre actif : 10E

⦁    La cotisation annuelle doit être versée au plus tard le 31 octobre : l'adhésion prend effet le 1er novembre et se termine le 31 octobre de chaque année. En cas d'adhésion en cours d'année, la date de fin restera inchangée, l'adhésion se terminera le 31 octobre.
⦁    Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

3)  Membres

    Membre pilote :

membre pilote Team Baloo
⦁    le membre pilote Team Baloo roule sur les voitures misent à disposition par la Team Baloo
⦁    Afin de pouvoir participer aux courses de vaps, la Team Baloo fera la demande d'une licence à la FFCVP pour chaque pilote. Cependant la fédération peut refuser une licence si le pilote n'a pas atteint l'âge de 15 ans ou si il ne fournit pas de certificat médical.
⦁    Il participe aux courses de vaps proposées par La Team Baloo et s'engage à respecter la voiture à pédale et le matériel mis à sa disposition.
⦁    Lors d'une course de vaps organisée par la FFCVP, chaque voiture ne peut être pilotée que par un maximum de 4 personnes, nous invitons donc les membres pilotes à s'inscrire au plus vite sous peine de ne pouvoir y participer.
⦁    Lors des courses, le port du casque est obligatoire, si un membre pilote ne souhaite pas le mettre, il devra signer une décharge et la team Baloo ne sera en aucun cas responsable en cas d'accident.
⦁    Sauf raison valable et justifiée (ex : maladie, accident...) motif personnel non valable, le membre pilote doit participer aux courses auxquelles il c'est inscrit sous peine d'exclusion. Dans la mesure du possible, il préviendra La Team Baloo au moins 30 jours avant la course afin que celle ci puisse trouver un remplaçant
⦁    le membre pilote participe à toutes les activités liées à la Team Baloo et peut s'inscrire dans plusieurs commissions.
⦁    Tout les renseignements concernant les courses seront communiqués sur le site de l'association ou par mail ou par message privé facebook dés que la Team Baloo en sera informée.
Membre pilote autre

⦁    Un membre pilote autre roule sur sa propre voiture et engage lui même sa voiture sur les différentes courses et prend lui même sa licence auprés de la FFCVP
⦁    Il n'est pas remboursé des frais de route lorsqu'il roule sur sa propre voiture sauf cas exceptionnel précisé avant par la Team Baloo
⦁    Il peut occasionnellement rouler sur les voitures de la Team Baloo si il y est inscrit comme pilote, dans ce cas les mêmes règles que les membres pilotes Team Baloo s'appliqueront.
⦁    le membre pilote participe à toutes les activités liées à la Team Baloo et peut s'inscrire dans plusieurs commissions.
⦁    Tout les renseignements concernant les courses seront communiqués sur le site de l'association ou par mail ou par message privé facebook dés que la Team Baloo en sera informée.
⦁    
    Membre actif :

⦁    le membre actif participe à toutes les activités liées à la Team Baloo et peut s'inscrire dans plusieurs commissions.
⦁    Il n'a pas de licence et ne peut donc pas piloter les voitures
⦁    il s'engage à respecter le matériel mis à sa disposition

4)  Remboursements des frais de déplacement

⦁    Les frais de route sont remboursés pour les personnes transportant la remorque avec les vaps suivant 20 euro par course, trajet le plus rapide. Les frais d'autoroute seront remboursés à condition de donner les justificatifs.
⦁    Pour les pilotes Team Baloo, dans la mesure du possible, là condition de faire du covoiturage entre membres de l'association, minimum 4 par voiture. 
⦁    Les frais de route ne sont pas remboursés aux membres pilote autre sauf cas exceptionnel
⦁    Toutes autres conditions seront précisées au moins 30 jours avant la course.
⦁    Pour les membres du bureau, les frais de déplacements seront remboursés aux frais réels sur remise d'une note de frais.
⦁    Les frais de déplacements pour se rendre aux courses seront remboursés au plus tard le 31 octobre de la saison en cours sans avoir besoin de donner une note de frais sauf pour les remboursements nécessitants une facture.
⦁    Les membres, devront dans la mesure du possible favoriser le covoiturage, pour limiter au mieux les frais engagés.
⦁    Ils ne seront remboursés que si une attestation de domicile et la photocopie de la carte grise ont étés fournis à l'association.

5)  Règles de vie commune

⦁    La participation aux activités de l'association implique le respect des autres, du matériel, des locaux, des voitures à pédales et des véhicules de transport.
⦁    Les propos injurieux ou déplacés, les actes de violence, le vol et tout comportement dangereux envers les personnes et les biens sont interdits et seront motif à exclusion.
⦁    Toute présence des membres alcoolisé, ou sous l'emprise de produit stupéfiant sera sanctionnée et pourra être un motif d'exclusion.
⦁    Les personnes non adhérentes à l'association ne sont pas admises dans les stands car pas couvert par l'assurance en cas de problème. A vous de faire respecter cette règle dans vos stands. Pour éviter tout danger et pour la bonne tenue du stand, il est préférable de ne pas être plus de 6 dans un stand.
⦁    Les personnes participants à une course doivent aider à installer et ranger les stands, les vaps et le matériel.
⦁    Il est impératif d'entretenir le matériel, tout problème doit être signalé.
⦁    Il est obligatoire de faire rouler régulièrement les voitures pendant la course, les pauses sont autorisées dans la limite du raisonnable.
⦁    Il est impératif de respecter le règlement de la ffcvp pendant les courses organisées par celle-ci (ci joint au règlement de la Team Baloo)
⦁    Il est obligatoire de nous fournir un certificat médical pour pouvoir piloter les voitures sous peine de refus de la ffcvp de délivrer la licence.

6)  exclusion

Tout manquement au règle de l'association, pourra être passible d'une exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le CA après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l'exclusion. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix adhérente à la Team Baloo. La décision d'exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.


7)  perte de la qualité de membre
Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 2 mois à compter de la date d'exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

8)  les commissions

Dans le cadre du développement de l'association, diverses commissions seront crées. La participation des membres  à ces commissions sera volontaire (sans obligation ) et devront être dirigées par un membre pilote ou un membre actif. Tout projet sera soumis à l'accord du CA.

» La commission sponsoring : recherche de sponsors pour financer l'organisation de courses, le matériel et les activités de l'association. Faire connaître et valoriser la Team Baloo.
» La commission mécanique : construire et réparer les voitures à pédales en respectant le règlement de construction.
» La commission carrosserie: imaginer, concevoir et entretenir la carrosserie des voitures à pédales
» La commission décor et spectacle: imaginer, créer et entretenir le décor des stands, les costumes et les spectacles suivant le thème des voitures à pédales.

D'autres commissions exceptionnelles ou permanentes peuvent être créées par décision du conseil d'administration. 

9)  le matériel et les locaux

» Le matériel, les voitures à pédales et les remorques sont soit la propriété de l'association ou prêtés par un tiers, dans ce cas un contrat de prêt sera établi.
» Des locaux seront loués ou prêtés gracieusement.
» Chaque membre devra respecter, les locaux ainsi que le matériel.

10)  Le Bureau:

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, à bulletin secret, en veillant à l'égal accès des hommes et des femmes, un bureau composé de :
»Un-e président-e,
»Un-e vice président-e,
»Un-e trésorier-ière,
»Un-e secrétaire,

Le-la président-e : il elle est le-la représentant-e légal-e de l'association et représente l'association en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il-elle anime l'association, coordonne les activités, dirige l'administration, préside l'assemblée générale.

Le-la vice-président-e : seconde et remplace le-la président-e en cas d'empêchement de ce-cette dernier-ière.

Le-la trésorier-ière : a pour mission de gérer les finances et tenir la comptabilité de l'association. Il-elle tient les livres de comptabilité, encaisse les recettes, règle les dépenses, propose le budget, prépare le compte de résultat et le bilan en fin d'exercice. Il-elle doit en rendre compte auprés de l'ensemble des adhérents lors de l'assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil d'administration en fait la demande.

Le-la secrétaire : assure la correspondance de l'association, tient à jour les fichiers adhérents, archive les documents important. Il-elle établit les comptes-rendus des réunions, tient le registre réglementaire pour modifications des statuts et changements de composition du conseil d'administration.

Le-la secrétaire adjoint-e : seconde et remplace le-la secrétaire en cas d'empêchement de ce-cette dernière.

11)  délégation :

Le conseil d'administration peut déléguer un-e adhérent-e), pour représenter l'association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée.
Le-la Président-e représentera le cas échéant l'association pour agir en justice.

12)  consultation des adhérent-es

La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique.

13)  modification du règlement intérieur :

Le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration conformément à l'article 8 des statuts de l'association.
Il peut être modifié par le conseil d'administration sur proposition de l'assemblée générale.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par courrier ou par mail sous un délais de 15 jours suivant la date de la modification.


    La Team Baloo

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